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Le Cercle des Entrepreneur·e·s Association
42 rue du Général de Gaulle
27300 Bernay
France
E-mail : rf.yanreb-sruenerpertnesedelcrecel@tcatnoc
Numéro de téléphone: 0982510154
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Le(s) représentant(s) légal(aux) de Le Cercle des Entrepreneur·e·s Association :

Basile Bohard

1. Général

1.1 Nous sommes enregistrés chez INSEE sous le numéro de licence ou d’enregistrement :

W272006477

Vous pouvez accéder à ces règles et règlements ici :
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/JORFTEXT000000497458/

1.2 Conformément au règlement sur la résolution en ligne des litiges dans le domaine de la consommation (règlement RLL) :

Nous souhaitons vous informer de la possibilité pour les consommateurs de soumettre leurs plaintes à la plateforme de résolution des litiges en ligne de la Commission européenne, qui se trouve à l’adresse suivante : ec.europa.eu/odr

Nous sommes disposés ou obligés de participer à des procédures de règlement des litiges devant une commission d’arbitrage des consommateurs.

2. Les informations suivantes sont obligatoires selon la loi allemande.

Le Cercle des Entrepreneur·e·s s’engage à maintenir ce site web à jour en temps et en heure. Si toutefois vous rencontriez un problème ou des données obsolète, nous vous serions reconnaissants de nous le faire savoir. Veuillez indiquer où sur le site web vous lisez les informations incorrectes. Nous examinerons cela dès que possible. Veuillez envoyer votre réponse par e-mail à: rf.yanreb-sruenerpertnesedelcrecel@tcatnoc.

Nous ne sommes pas responsables des pertes résultant d’inexactitudes ou de lacunes, ni des pertes résultant de problèmes causés par ou inhérents à la diffusion d’informations par Internet, tels que des perturbations ou des interruptions. Lors de l’utilisation de formulaires Web, nous nous efforçons de limiter le nombre de champs obligatoires au minimum. Pour toute perte subie à la suite de l’utilisation de données, de conseils ou d’idées fournis par ou au nom de Le Cercle des Entrepreneur·e·s via ce site web, Le Cercle des Entrepreneur·e·s n’assume aucune responsabilité.

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Toutes les données personnelles que vous nous fournissez dans le cadre de votre réponse ou de votre demande d’informations ne seront utilisées que conformément à notre déclaration de confidentialité.

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